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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DELZONGLE MIDI-PYRENEES
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ACOUSTIC 33
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACOUSTIC 33
DELZONGLE MIDI-PYRENEES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3979788
Date de dépôt :
04/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/02/2023
ACOUSTIC 33 de DELZONGLE MIDI-PYRENEES

Présentation de la marque ACOUSTIC 33

Déposée par voie électronique le 4 février 2013 par la Société Anonyme (SA) DELZONGLE MIDI-PYRENEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACOUSTIC 33 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELZONGLE MIDI-PYRENEES domicilié(e) 44 Route de Lavaur - 31130 - BALMA - France et immatriculée sous le numéro RCS 570 800 524 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Armelle DOUHAIRE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - Levallois-Perret cedex - France.

La marque ACOUSTIC 33 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3979788.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACOUSTIC 33 est expirée depuis le 4 février 2023.

DELZONGLE MIDI-PYRENEES a également déposé les autres marques suivantes : DELZONGLE MIDI-PYRENEES , ACOUSTIC 3319 , DELGEPRIM , ACOUSTIC 2S3 , DELGE , COMPACT 33 , DECOR MAT , ACOUSTIC 4319 , COMPACT 43 , ACOUSTIC 2S2


DELZONGLE MIDI-PYRENEES, Société Anonyme - 44 Route de Lavaur - 31130 - BALMA - France - SIREN 570800524


NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Armelle DOUHAIRE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - Levallois-Perret cedex - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Revêtements de sols ; revêtements de sols en vinyle ; revêtements de planchers ; linoléum ; gazon artificiel ; produits servant à recouvrir les planchers.